top of page

Mentions légales

La boutique en ligne ArtInsolite.com (ci-après « la Boutique ») est éditée par PRADILLON JONATHAN, domicilié(e) à Chennevières-sur-Marne, 94430 Chennevières-Sur-Marne en France, immatriculé(e) au Registre de la Maison des Artistes sous le numéro d'ordre PA03502, et ne dispose pas de numéro de tva, ni n'y est soumis d'après l'article 293B du code général des impôts.

​

Raison Sociale : PRADILLON JONATHAN

SIRET : 80987691500012

​

Hébergeur de la Boutique : WIX.com, ​Wix Online Platform Limited, 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

​

Les œuvres d'art proposées à la vente sur la Boutique sont créées et produites par jonathan Pradillon, domicilié(e) à Chennevières-sur-Marne.

​

Les présentes mentions légales définissent les conditions d'utilisation de la Boutique. En accédant à la Boutique, vous acceptez les présentes mentions légales. Si vous n'acceptez pas les présentes mentions légales, veuillez ne pas utiliser la Boutique.

1. Propriété intellectuelle

La Boutique et son contenu (textes, images, vidéos, photographies, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de [nom de l'artiste peintre et sculpteur] ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation de tout ou partie de la Boutique ou de son contenu, sans autorisation préalable de Jonathan Pradillon ou de ses partenaires, est interdite et constitutive d'une contrefaçon sanctionnée pénalement.

2. Responsabilité

La Boutique est fournie en l'état et accessible sans garantie expresse ou implicite. Jonathan Pradillon ne saurait être tenu(e) responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de la Boutique, notamment en cas d'interruption ou de dysfonctionnement de la Boutique.

3. Liens vers des sites tiers

La Boutique peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites web et nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites web.

4. Cookies

La Boutique utilise des cookies. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, veuillez vous référer à la charte de confidentialité et cookies accessible sur la Boutique.

5. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à la Boutique sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

En accédant à la Boutique, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté les présentes mentions légales.

bottom of page